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Crédits et mentions légales

ArkéAube 2018-2019

Département de l'Aube

2 rue Pierre Labonde
BP 394
10026 TROYES cedex
Tél. : 03 25 42 50 50
Mail : departement@aube.fr

Maintenance du site :
Département de l’Aube - direction des Technologies de l’informatique et de la communication (DTIC)

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
www.ovh.com

Directeur de la publication : Philippe Pichery, président du Conseil départemental de l’Aube

Rédaction / mise à jour : Département de l’Aube – direction de la Communication

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, contenu rédactionnel, structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Conseil général de l'Aube. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

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Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Conseil départemental de l'Aube ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de l'Aube à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits photos : Robert Moleda, Rebecca Peake, Renaud Bernadet, Carole Bell, Valérie Gô, Frédérick Masse, Vincent Riquier, DRAC Grand-Est, DRAC Île-de-France, Ville de Troyes, musée archéologique national, musée de l’Armée, Inrap, Bastien Dubuis, Denis Gliksman, C2RMF, Benoit Blary,  Département de l’Aube, Direction des Archives et du Patrimoine de l’Aube, Julie Oberlin, Hemisphere Sud, Isabelle Raux

Conception et réalisation :
Ce site fonctionne sur la version 5.5 de CMS.Eolas, de la société Business & Decision Eolas, déployé pour le Conseil départemental de l'Aube.

Business & Decision Eolas
"Services en ligne managés 24/7"
29, rue Servan
38000 Grenoble

Pour plus d'informations : Eolas - e-commerce, e-business, e-administration